Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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235 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

185 questions

  1. Question n° 11324 posée par M. Jean Louis Masson

    Résorption des zones blanches

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08233 posée par M. Jean Louis Masson

    Résorption des zones blanches

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07845 posée par M. Jean Louis Masson

    Aide technique de l'État pour des raisons de solidarité et d'aménagement du territoire

    Réponse du Ministère du logement et de l'égalité des territoires

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06115 posée par M. Jean Louis Masson

    Aide technique de l'État pour des raisons de solidarité et d'aménagement du territoire

    Réponse du Ministère du logement et de l'égalité des territoires

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06227 posée par M. Jean Louis Masson

    Plan national de résorption des zones blanches

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 04977 posée par M. Jean Louis Masson

    Organisation territoriale des douanes en Lorraine

    Réponse du Ministère chargé du budget

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 04075 posée par M. Jean Louis Masson

    Plan national de résorption des zones blanches

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 03456 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Déserts médicaux dans le Haut-Rhin

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02730 posée par M. Jean Louis Masson

    Fixation du siège régional de l'URSSAF à Metz

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 01524 posée par M. Jean Louis Masson

    Périmètres de protection et de mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible