Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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235 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

185 questions

  1. Question n° 01759 posée par M. Jean Louis Masson

    Transformation d'une section de route communale en voie réservée aux piétons

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01887 posée par M. Jean Louis Masson

    Alimentation en eau d'une étable de soixante-dix bovins

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01618 posée par M. Jean Louis Masson

    Champ d'application de la loi sur l'eau

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01620 posée par M. Jean Louis Masson

    Obligation de garantir la libre circulation d'un chemin rural

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01625 posée par M. Jean Louis Masson

    Arbres et plans d'urbanisme

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 20062 posée par M. Jean Louis Masson

    Implantation des maisons France services

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1413S posée par M. Jean Louis Masson

    Projet d'implantation d'une maison France services dans la commune de Vigy

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité

    Pertinence Faible

  8. Question n° 18647 posée par M. Jean Louis Masson

    Implantation des maisons France services

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 09201 posée par M. Jean Louis Masson

    Centre d'appels interministériels de Metz

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0342G posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Plan ruralité

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible