Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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195 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

138 questions

  1. Question n° 10537 posée par M. Jean Louis Masson

    Fermeture annoncée du collège Robert-Schuman de Metz

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11114 posée par M. Jean Louis Masson

    Service public postal

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13124 posée par M. Jean Louis Masson

    Création de maisons de santé

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13134 posée par M. Jean Louis Masson

    Couverture du territoire en téléphonie mobile

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13159 posée par M. Jean Louis Masson

    Mise à 2 x 2 voies de la RN 4 entre Héming et Blâmont

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  6. Question n° 13162 posée par M. Jean Louis Masson

    Maintien des services publics en zone rurale

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  7. Question n° 14350 posée par M. Jean Louis Masson

    Répartition des crédits pour la réhabilitation des quartiers et de l'habitat HLM

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville

    Pertinence Faible

  8. Question n° 15146 posée par M. Jean Louis Masson

    Service public postal

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Faible

  9. Question n° 15149 posée par M. Jean Louis Masson

    Réduction des horaires d'ouverture du bureau de poste de Volmunster

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Faible

  10. Question n° 15154 posée par M. Jean Louis Masson

    Répartition des crédits de l'ANRU en Moselle

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville

    Pertinence Faible