Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

28 questions

Question n° 14184 posée par M. Jean Louis Masson

Multiplexage des lignes téléphoniques

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

18/12/2014
Pertinence
Question n° 09870 posée par M. Jean Louis Masson

Maintien des boîtes aux lettres en milieu rural

Réponse du Ministère chargé de l'industrie

06/08/2009
Pertinence
Question n° 11928 posée par M. Jean Louis Masson

Qualité des services publics en zone rurale

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

01/08/2019
Pertinence
Question n° 18182 posée par M. Jean Louis Masson

Révision de la liste des zones blanches

Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

15/10/2020
Pertinence
Question n° 01859 posée par M. Jean Louis Masson

Suppression du système du multiplexage

Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

13/09/2012
Pertinence
Question n° 06021 posée par M. Jean Louis Masson

Raccordement des communes rurales à Internet à haut débit en Moselle

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective, de l'évaluation des politiques publiques et du développement de l'économie numérique

30/10/2008
Pertinence
Question n° 0342G posée par M. Jean-Marie Mizzon

Plan ruralité

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

25/05/2018
Pertinence
Question n° 0537G posée par M. Bernard Fournier

Convention sur le maintien des services publics en milieu rural

Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

01/10/2010
Pertinence