Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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195 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

138 questions

  1. Question n° 15996 posée par M. Jean Louis Masson

    Situation du Sud-Est mosellan suite à la mise en redressement judiciaire de la société Bata

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16623 posée par M. Jean Louis Masson

    Création d'une piscine dans une zone pouvant être l'objet d'affaissements miniers

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16624 posée par M. Jean Louis Masson

    Etude de rachat de péages

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16626 posée par M. Jean Louis Masson

    Montant par kilomètre des travaux d'amélioration effectués au cours des dix dernières années sur les routes nationales, notamment pour la région Lorraine

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16629 posée par M. Jean Louis Masson

    Conditions de fabrication d'enrobés routiers sur la zone artisanale de Peltre

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  6. Question n° 17479 posée par M. Jean Louis Masson

    Accès de la commune de Lafrimbolle (Moselle) à la télévision hertzienne ainsi qu'à l'ADSL et aux réseaux de téléphone portable

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 17987 posée par M. Jean Louis Masson

    Saturation du giratoire de Lauvallières sur la RN 3 à l'est de Metz

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  8. Question n° 21002 posée par M. Jean Louis Masson

    Maintien d'une antenne des services de l'équipement à Saint-Avold

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  9. Question n° 21512 posée par M. Jean Louis Masson

    Présence postale en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 22518 posée par M. Jean Louis Masson

    Couverture en téléphonie mobile des communes omises de la classification en zone 1 ou 2

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible