Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

16 questions

Question n° 0338G posée par M. Fabien Gay

Plan pour les banlieues

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

25/05/2018
Pertinence
Question n° 0342G posée par M. Jean-Marie Mizzon

Plan ruralité

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

25/05/2018
Pertinence
Question n° 0272G posée par M. Frédéric Marchand

Point d'étape sur la politique de la ville

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

21/03/2018
Pertinence
Question n° 0237G posée par M. Jean Louis Masson

Organisation de l'enseignement dans le primaire

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

21/02/2018
Pertinence
Question n° 0110G posée par M. Olivier Henno

Politique de la ville

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

15/11/2017
Pertinence
Question n° 0978G posée par Mme Catherine Deroche

Aéroport de Notre-Dame-des-Landes

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

14/10/2016
Pertinence
Question n° 0904G posée par Mme Anne Chain-Larché

Situation du secteur agricole suite aux inondations

Réponse du Premier ministre

10/06/2016
Pertinence
Question n° 0832G posée par M. Alain Bertrand

« Hyper-ruralité »

Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

29/04/2016
Pertinence
Question n° 0368G posée par Mme Anne-Marie Escoffier

Réforme territoriale

Réponse du Premier ministre

04/07/2014
Pertinence
Question n° 0728G posée par M. Pierre Charon

Grand Paris

Réponse du Ministère de la ville

25/11/2011
Pertinence