Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

83 questions

Question n° 16629 posée par M. Jean Louis Masson

Conditions de fabrication d'enrobés routiers sur la zone artisanale de Peltre

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

17/03/2005
Pertinence
Question n° 17292 posée par M. Jean Louis Masson

Garantie du libre passage sur les chemins ruraux

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

28/04/2005
Pertinence
Question n° 17302 posée par M. Jean Louis Masson

Accessibilité des cours d'eau

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

28/04/2005
Pertinence
Question n° 17571 posée par M. Jean Louis Masson

Saisine de la Commission nationale du débat public

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

12/05/2005
Pertinence
Question n° 19778 posée par M. Jean Louis Masson

Uniformisation de la réglementation concernant les antennes de téléphonie mobile

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

13/10/2005
Pertinence
Question n° 20018 posée par M. Jean Louis Masson

Répartition du produit des locations de chasse en Alsace-Moselle

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

27/10/2005
Pertinence
Question n° 21806 posée par M. Jean Louis Masson

Ouvrages de rétention d'eau non réalisés par un constructeur de lotissements

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

23/02/2006
Pertinence
Question n° 00959 posée par M. Jean Louis Masson

Suppression de la notion administrative de pays

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

19/07/2007
Pertinence
Question n° 00983 posée par M. Jean Louis Masson

Taux de réalisation du contrat de plan

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

19/07/2007
Pertinence
Question n° 01252 posée par M. Jean Louis Masson

Installation d'un pylône de téléphone mobile à proximité de Lafrimbolle

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

02/08/2007
Pertinence