Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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122 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

109 questions

  1. Question n° 13264 posée par M. Jean Louis Masson

    Etude de rachat de péages

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13583 posée par M. Jean Louis Masson

    Respect des engagements concernant l'autoroute A 31

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15431 posée par M. Jean Louis Masson

    Aménagement autoroutier de l'A 32

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16624 posée par M. Jean Louis Masson

    Etude de rachat de péages

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18170 posée par M. Jean Louis Masson

    Application d'un péage pour limiter le trafic international sur l'autoroute A 31

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  6. Question n° 18411 posée par M. Jean Louis Masson

    Réexamen de la mise à deux fois trois voies de l'A 31

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  7. Question n° 18525 posée par M. Jean Louis Masson

    Estimations de trafic dans le cadre du projet A 32

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20402 posée par M. Jean Louis Masson

    Maîtrise des flux de poids lourds en transit sur l'A 31 en Lorraine

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  9. Question n° 20481 posée par M. Jean Louis Masson

    Modalités de paiement aux guichets de péage des autoroutes

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  10. Question n° 20763 posée par M. Jean Louis Masson

    Résultats des mesures de bruit sur l'autoroute A 4 à hauteur d'Argancy

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible