Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1090 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

767 questions

  1. Question n° 03753 posée par M. Jean Louis Masson

    Délai de consultation

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03778 posée par M. Jean Louis Masson

    Répertoire national commun de la protection sociale

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03469 posée par M. Jean Louis Masson

    Moyens des hôpitaux de Moselle

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03475 posée par M. Jean Louis Masson

    Absence de formations médicales en Moselle et pénurie de médecins

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03529 posée par M. Jean Louis Masson

    Retraite anticipée des personnes handicapées

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03168 posée par M. Jean Louis Masson

    Demande d'éclaircissement sur la réponse ministérielle à une question orale concernant le centre hospitalier régional Metz-Thionville

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03189 posée par M. Jean Louis Masson

    Demande complémentaire faisant suite à la réponse ministérielle à une question orale concernant le centre hospitalier régional de Metz-Thionville

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02984 posée par M. Jean Louis Masson

    Statistiques et déserts médicaux

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03016 posée par M. Jean Louis Masson

    Annonce relative à l'universitarisation d'un centre hospitalier régional

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02620 posée par M. Jean Louis Masson

    Respect des garanties du régime minier et maintien du poste de médecin à Falck

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible