Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1090 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

767 questions

  1. Question n° 04023 posée par M. Jean Louis Masson

    Coordination entre Pôle emploi et la sécurité sociale pour la gestion des dossiers administratifs

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04032 posée par M. Jean Louis Masson

    Régime minier

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04041 posée par M. Jean Louis Masson

    Maternité de Sarrebourg

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04054 posée par M. Jean Louis Masson

    Report de congés annuels après un arrêt maladie

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04056 posée par M. Jean Louis Masson

    Coût des complémentaires de santé pour les retraités

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03810 posée par M. Jean Louis Masson

    Responsabilité du blocage de la transformation du centre hospitalier régional Metz-Thionville en centre hospitalier universitaire

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03852 posée par M. Jean Louis Masson

    Perte de pouvoir d'achat des retraités

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 03853 posée par M. Jean Louis Masson

    Mesures fiscales et sociales pénalisantes et discriminatoires à l'encontre des personnes âgées

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03858 posée par M. Jean Louis Masson

    Validité d'un diplôme européen d'herboriste en Alsace-Moselle

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03751 posée par M. Jean Louis Masson

    Encadrement de l'hospitalisation à domicile

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible