Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1159 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

861 questions

  1. Question n° 02275 posée par M. Jean Louis Masson

    Circulation des mini-motos et quads sur les voies ouvertes à la circulation

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01751 posée par M. Jean Louis Masson

    Honorariat des maires

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15085 posée par M. Jean Louis Masson

    Mise en sécurité d'anciens bâtiments militaires

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11478 posée par M. Jean Louis Masson

    Autorisation de travaux sur une tombe

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07870 posée par M. Jean Louis Masson

    Pouvoirs des maires s'agissant des immeubles menaçant ruine

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 19355 posée par M. Jean Louis Masson

    Ralentisseurs sur les routes

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 04357 posée par M. Jean Louis Masson

    Documents administratifs communicables

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05802 posée par M. Jean Louis Masson

    Intervention du maire en cas de nuisances

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 11399 posée par M. Jean Louis Masson

    Mise en place d'un plan d'ensemble de surveillance des carrières d'anhydrite dans l'arrondissement de Thionville-Est

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 09686 posée par M. Jean Louis Masson

    Abattage d'un arbre situé sur une propriété privée

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible