Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1112 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

815 questions

  1. Question n° 01915 posée par M. Jean Louis Masson

    Dangers des « mini-motos »

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02140 posée par M. Jean Louis Masson

    Arrêté municipal réservant l'utilisation d'une aire de sports aux habitants de la commune

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02275 posée par M. Jean Louis Masson

    Circulation des mini-motos et quads sur les voies ouvertes à la circulation

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02291 posée par M. Jean Louis Masson

    Recadrage de la réglementation applicable aux SDIS

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02418 posée par M. Jean Louis Masson

    Réforme de la réglementation applicable à la protection contre l'incendie

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02438 posée par M. Jean Louis Masson

    Dimension subjective de la différence entre la notion de secte et celle de religion

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02557 posée par M. Jean Louis Masson

    Sujétions subies du fait de l'élargissement du périmètre de sécurité autour d'un stockage d'explosifs

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02558 posée par M. Jean Louis Masson

    Stockage d'explosifs dans d'anciennes casemates militaires à Sainte-Barbe et adoption des documents d'urbanisme

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02559 posée par M. Jean Louis Masson

    Réduction des dangers de la circulation à hauteur du croisement des autoroutes A 4 et A 31

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02561 posée par M. Jean Louis Masson

    Attribution de la médaille commémorative française

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Faible