Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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749 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

533 questions

  1. Question n° 24828 posée par M. Jean Louis Masson

    Nombre de véhicules brûlés sur la voie publique.

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 27460 posée par M. Jean Louis Masson

    Contentieux sur la facturation de la redevance des ordures ménagères

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05201 posée par M. Jean Louis Masson

    Évacuation des fumées et vapeurs grasses d'un restaurant

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03288 posée par M. Jean Louis Masson

    Domiciliation

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 24831 posée par M. Jean Louis Masson

    Nombre de véhicules brûlés sur la voie publique dans la zone de police de Metz

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01024 posée par M. Jean Louis Masson

    Conditions d'installation d'un ralentisseur de vitesse sur une route départementale

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 12198 posée par M. Jean Louis Masson

    Contrôle technique pour les motos

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 21710 posée par M. Jean Louis Masson

    Décrets d'application de la loi n° 97-396 relative à l'immigration

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 09274 posée par M. Jean Louis Masson

    Renouvellement de concessions funéraires

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 10233 posée par M. Jean Louis Masson

    Enlèvement des déchets abandonnés par des particuliers

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible