Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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749 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

533 questions

Question n° 01915 posée par M. Jean Louis Masson

Dangers des « mini-motos »

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

20/09/2007
Pertinence
Question n° 24260 posée par M. Jean Louis Masson

Caméras de surveillance

Réponse du Ministère de l'intérieur

02/09/2021
Pertinence
Question n° 15117 posée par M. Jean Louis Masson

Enlèvement des cadavres d'animaux

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

09/04/2020
Pertinence
Question n° 05181 posée par M. Jean Louis Masson

Conservation des passeports périmés

Réponse du Ministère de l'intérieur

24/05/2018
Pertinence
Question n° 17257 posée par M. Jean Louis Masson

Conservation d'une urne cinéraire

Réponse du Ministère de l'intérieur

09/07/2015
Pertinence
Question n° 11038 posée par M. Jean Louis Masson

Interdiction de toute photographie sur les bulletins de vote

Réponse du Ministère de l'intérieur

20/06/2019
Pertinence
Question n° 18387 posée par M. Jean Louis Masson

Panneaux routiers

Réponse du Ministère de l'intérieur

22/10/2020
Pertinence
Question n° 01663 posée par M. Jean Louis Masson

Présentation des passeports

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

30/08/2007
Pertinence
Question n° 18006 posée par M. Jean Louis Masson

Élagage des arbres en bordure d'une route communale

Réponse du Ministère de l'intérieur

24/09/2015
Pertinence
Question n° 25442 posée par M. Jean Louis Masson

Caméras de surveillance

Réponse du Ministère de l'intérieur

18/11/2021
Pertinence