Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

35 questions

  1. Question n° 11107 posée par M. Jean Louis Masson

    Réhabilitation des usoirs

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17997 posée par M. Jean Louis Masson

    Murs de soutènement d'une voie publique

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16620 posée par M. Jean Louis Masson

    Murs de soutènement d'une voie publique

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24375 posée par M. Jean Louis Masson

    Usoirs

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01863 posée par M. Jean Louis Masson

    Incorporation au domaine public communal de voiries d'un lotissement

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01188 posée par M. Jean Louis Masson

    Compétence des communautés urbaines en matière de voirie

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04273 posée par M. Jean Louis Masson

    Dommages causés lors de travaux objet d'une convention de participation pour voirie et réseaux

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05050 posée par M. Jean Louis Masson

    Vente d'usoirs

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07938 posée par M. Jean Louis Masson

    Voirie d'intérêt communautaire et espaces publics communautaires

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  10. Question n° 22866 posée par M. Jean Louis Masson

    Usoirs

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible