Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

89 questions

Question n° 1169G posée par M. Jean-Claude Lenoir

Politique économique

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du budget et des comptes publics

24/02/2017
Pertinence
Question n° 0621G posée par M. Jean-Pierre Bel

Politique du Gouvernement

Réponse du Premier ministre

08/04/2011
Pertinence
Question n° 0469G posée par M. Jean-Louis Lagourgue

Différenciation fiscale pour l'Outre-mer

Réponse du Ministère des outre-mer

03/10/2018
Pertinence
Question n° 0167G posée par M. Gérard Longuet

Politique de la famille

Réponse du Ministère chargé de la famille

07/06/2013
Pertinence
Question n° 0197G posée par M. François Rebsamen

Situation économique

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

28/11/2008
Pertinence
Question n° 0700G posée par M. Roland Courteau

Situation économique

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

28/10/2011
Pertinence
Question n° 1131G posée par M. Francis Delattre

Taux de croissance pour 2016

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du budget et des comptes publics

01/02/2017
Pertinence
Question n° 0454G posée par M. Jean-Pierre Bel

Politique du Gouvernement après les régionales

Réponse du Premier ministre

26/03/2010
Pertinence
Question n° 0480G posée par M. Yves Daudigny

Fiscalité

Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État

07/05/2010
Pertinence
Question n° 0766G posée par M. Jean Desessard

Licenciements

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

27/01/2012
Pertinence