Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

20 questions

Question n° 0186G posée par M. Jean-Louis Carrère

Crise financière

Réponse du Premier ministre

14/11/2008
Pertinence
Question n° 16781 posée par M. Jean Louis Masson

Coût de l'énergie éolienne et protection de l'environnement

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

24/03/2005
Pertinence
Question n° 15150 posée par M. Jean Louis Masson

Boîtes aux lettres CIDEX regroupées

Réponse du Ministère chargé de l'industrie

16/09/2010
Pertinence
Question n° 14242 posée par M. Jean Louis Masson

Boîtes aux lettres CIDEX regroupées

Réponse du Ministère chargé de l'industrie

08/07/2010
Pertinence
Question n° 19095 posée par M. Jean Louis Masson

Situation des entreprises locales de distribution d'électricité (ELD)

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

11/08/2005
Pertinence
Question n° 16780 posée par M. Jean Louis Masson

Affectation du reliquat financier de la CECA

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

24/03/2005
Pertinence
Question n° 15146 posée par M. Jean Louis Masson

Service public postal

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

16/09/2010
Pertinence
Question n° 24271 posée par M. Jean Louis Masson

Responsabilité des dommages causés en surface par l'exploitation de la mine

Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

08/12/2016
Pertinence
Question n° 22636 posée par M. Jean Louis Masson

Mise en place d'une charte nationale garantissant l'accès de tous les citoyens à la couverture ADSL

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

06/04/2006
Pertinence
Question n° 20478 posée par M. Jean Louis Masson

Recensement de la commune de Hottviller en zone blanche

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

24/11/2005
Pertinence