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139 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
119 questions
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Question n° 01804 posée par M. Jean Louis Masson
Développement de l'apprentissage de l'allemand en Moselle
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 00662 posée par M. Jean Louis Masson
Travailleurs frontaliers élus locaux
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 1115G posée par M. Jean-Pierre Raffarin
Relations diplomatiques avec les États-Unis
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 1106G posée par Mme Hermeline Malherbe
Gîtes ruraux
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Pertinence
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Question n° 1072G posée par Mme Hélène Conway-Mouret
Situation à Alep
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
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Question n° 1062G posée par M. Claude Malhuret
Politique étrangère
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes
Pertinence
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Question n° 23011 posée par M. Jean-Louis Tourenne
Place de la communauté Hazara en Afghanistan
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
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Question n° 0852G posée par M. Claude Malhuret
Accords entre l'Union européenne et la Turquie sur l'accueil des réfugiés
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes
Pertinence
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Question n° 0820G posée par Mme Nicole Bricq
« Panama papers »
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget
Pertinence
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Question n° 0796G posée par M. Gérard Longuet
Situation intérieure à la suite des attentats de Bruxelles
Réponse du Premier ministre
Pertinence