Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

49 questions

Question n° 0246G posée par M. Daniel Breuiller

Sûreté nucléaire

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

16/02/2023
Pertinence
Question n° 01526 posée par Mme Agnès Canayer

Pénurie des stocks d'iodes et préservation de la vigilance nucléaire française

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

21/07/2022
Pertinence
Question n° 00682 posée par M. Pierre Charon

Impréparation des Français face au risque nucléaire

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

07/07/2022
Pertinence
Question n° 1022G posée par M. Bernard Buis

Tremblement de terre dans la Drôme

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

14/11/2019
Pertinence
Question n° 07505 posée par Mme Martine Berthet

Centrale nucléaire de Bugey

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

01/11/2018
Pertinence
Question n° 0363S posée par Mme Corinne Imbert

Rupture d'approvisionnement et de stock dans les pharmacies d'officine

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

31/05/2018
Pertinence
Question n° 0353S posée par M. Dominique Watrin

Pénurie de médicaments

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

03/05/2018
Pertinence
Question n° 04143 posée par M. Jean-Pierre Decool

Protection des populations civiles en cas de risque nucléaire

Réponse du Ministère de l'intérieur

29/03/2018
Pertinence
Question n° 02694 posée par M. Didier Guillaume

Avenir du site nucléaire d'Areva au Tricastin

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

28/12/2017
Pertinence
Question n° 1148G posée par M. Ronan Dantec

Nucléaire en France

Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

15/02/2017
Pertinence