Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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402 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

332 questions

  1. Question n° 04829 posée par Mme Évelyne Didier

    Vaccination contre la fièvre catarrhale ovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05033 posée par Mme Patricia Schillinger

    Accès équitable au vaccin HPV

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05433 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Fièvre catarrhale ovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05503 posée par Mme Odette Herviaux

    Vaccination contre la fièvre catarrhale ovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05511 posée par M. Marcel Rainaud

    Fièvre catarrhale ovine : prise en charge des actes vaccinaux pour le département de l'Aude

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05561 posée par M. Marcel Rainaud

    Garantie d'accès aux vaccins contre la fièvre catarrhale ovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05932 posée par M. Jean-Claude Merceron

    Obligation vaccinale

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 07013 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Période de mise à disposition pour les éleveurs du département de la Dordogne des vaccins contre la fièvre catarrhale ovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 07963 posée par Mme Nathalie Goulet

    Prévention de la fièvre catarrhale et dispositifs d'aides à la vaccination

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 08058 posée par Mme Évelyne Didier

    Frais de vaccination contre la fièvre catarrhale ovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible