Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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100 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

95 questions

Question n° 00110 posée par M. Jean Cluzel

Mesures sanitaires envisagées pour faire face à l'épizootie de fièvre aphteuse

Réponse du ministère : Agriculture

22/04/1993
Pertinence
Question n° 01636 posée par M. Jean Cluzel

Date prise en compte pour l'évaluation du cheptel ovin primable

Réponse du ministère : Agriculture

17/06/1993
Pertinence
Question n° 01807 posée par M. Jean Cluzel

Statut des secrétaires de mairie instituteurs

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

01/07/1993
Pertinence
Question n° 01913 posée par M. Jean Cluzel

Procédures communautaires en faveur de l'aménagement rural

Réponse du ministère : Intérieur

08/07/1993
Pertinence
Question n° 01914 posée par M. Jean Cluzel

Répartition géographique des étudiants en médecine

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

08/07/1993
Pertinence
Question n° 02072 posée par M. Jean Cluzel

Transfert de droits à primes dans le secteur ovin

Réponse du ministère : Agriculture

22/07/1993
Pertinence
Question n° 02073 posée par M. Jean Cluzel

Crise de la production porcine

Réponse du ministère : Agriculture

22/07/1993
Pertinence
Question n° 02074 posée par M. Jean Cluzel

Exportation de viande bovine et GATT

Réponse du ministère : Agriculture

22/07/1993
Pertinence
Question n° 02075 posée par M. Jean Cluzel

Conditions d'application du pré-accord euro-américain du GATT relatif au secteur des viandes

Réponse du ministère : Agriculture

22/07/1993
Pertinence
Question n° 02076 posée par M. Jean Cluzel

Mesures en faveur de la production ovine

Réponse du ministère : Agriculture

22/07/1993
Pertinence