Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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402 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

332 questions

  1. Question n° 13790 posée par M. Jean Louis Masson

    Sclérose en plaques et vaccinations

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16693 posée par M. Joël Billard

    Vaccination antivariolique

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22037 posée par M. Bernard Frimat

    Élevage avicole amateur

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22202 posée par Mme Patricia Schillinger

    Vaccination contre l'hépatite B

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23565 posée par M. Philippe Richert

    Obligation pour les sapeurs-pompiers de se faire vacciner contre l'hépatite B

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 23685 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Inconvénients et risques de la vaccination antituberculinique par le BCG

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 25588 posée par M. André Vantomme

    Vaccins pré-pandémiques contre le virus H5N1 de la grippe aviaire

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 26221 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Obligation de vaccination antituberculinique par le BCG à l'entrée en collectivité

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00153 posée par M. Jacques Mahéas

    Prise en charge du vaccin contre le papillomavirus humain

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00166 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Vaccination contre le papillomavirus (HPV)

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible