Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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402 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

332 questions

  1. Question n° 00011 posée par M. Emmanuel Hamel

    Politique de vaccination contre la tuberculose

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03414 posée par M. Jean Arthuis

    Participation de la France au Fonds mondial pour les vaccins

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04286 posée par M. Bernard Fournier

    Lutte contre la tuberculose

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05325 posée par M. Louis Le Pensec

    Vaccination contre l'hépatite B

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06800 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Politique de vaccination contre la tuberculose

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 09531 posée par M. Paul Girod

    Dispositif français de lutte contre le bio-terrorisme

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 10299 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Précautions quant aux effets potentiels du vaccin contre l'hépatite B

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 12825 posée par M. Georges Mouly

    Indisponibilité du vaccin DTP en pharmacie

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 12926 posée par M. Jacques Legendre

    Disponibilité en pharmacie du vaccin DTP

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 13241 posée par M. Bernard Piras

    Disponibilité du vaccin DTP

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Très faible