Recherche de questions

Questions avec réponses

7736 questions

1. Question n° 09486 posée par M. Cédric Chevalier

   Coût de fonctionnement des espaces France services

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   21/12/2023

   Pertinence

2. Question n° 09495 posée par M. Jean-Luc Ruelle

   Partenariat pour la biodiversité et le climat conclu entre l'Union européenne, la France et plusieurs pays d'Afrique et d'Océanie

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   21/12/2023

   Pertinence

3. Question n° 09539 posée par M. Fabien Gay

   Mobilisation des salariés de Météo-France

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   21/12/2023

   Pertinence

4. Question n° 0985S posée par M. Christian Redon-Sarrazy

   Situation des antennes régionales de France télévisions

   Réponse du Ministère de la culture

   14/12/2023

   Pertinence

5. Question n° 09399 posée par M. Jean-Luc Ruelle

   Dénonciation par le Mali et le Niger de leur convention fiscale avec la France

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   14/12/2023

   Pertinence

6. Question n° 09404 posée par M. Jean-Pierre Bansard

   Modalités de prise de rendez-vous pour une demande de passeport ou de carte nationale d'identité dans les consulats de France à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   14/12/2023

   Pertinence

7. Question n° 09301 posée par M. Jean-Pierre Bansard

   Entrée de l'État d'Israël au sein de l'organisation internationale de la francophonie

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   07/12/2023

   Pertinence

8. Question n° 09306 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

   Reconnaissance de la mention « mort pour la France » pour tous les militaires morts en Algérie, au Maroc ou en Tunisie

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

   07/12/2023

   Pertinence

9. Question n° 09321 posée par M. Fabien Gay

   Hausse inédite du taux de pauvreté en France

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   07/12/2023

   Pertinence

10. Question n° 09351 posée par Mme Catherine Dumas

    Certification du sel biologique en France

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    07/12/2023

    Pertinence