Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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402 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

332 questions

Question n° 26431 posée par M. Jacques Legendre

Epidémie de rougeole en République centrafricaine

Réponse du ministère : Coopération

29/06/2000
Pertinence
Question n° 26743 posée par M. Emmanuel Hamel

Participation de la France à la campagne internationale pour la vaccination des enfants dans les pays en voie de développement

Réponse du ministère : Coopération

13/07/2000
Pertinence
Question n° 26986 posée par M. José Balarello

Réglementation relative à la composition de certains vaccins

Réponse du ministère : Santé

27/07/2000
Pertinence
Question n° 28604 posée par M. Paul Loridant

Livraison de vaccins

Réponse du ministère : Emploi

26/10/2000
Pertinence
Question n° 29425 posée par M. Serge Mathieu

Législation relative à l'obligation vaccinale contre le BCG

Réponse du ministère : Santé

30/11/2000
Pertinence
Question n° 29426 posée par M. Serge Mathieu

Législation relative à l'obligation vaccinale

Réponse du ministère : Santé

30/11/2000
Pertinence
Question n° 29626 posée par M. Jacques Peyrat

Sanction du refus de vaccination

Réponse du ministère : Santé

07/12/2000
Pertinence
Question n° 30442 posée par M. Jean-Claude Carle

Vaccin polio oral Medava

Réponse du ministère : Santé

18/01/2001
Pertinence
Question n° 30470 posée par M. Bernard Seillier

Aggravation des sanctions pour refus de vaccination

Réponse du ministère : Santé

18/01/2001
Pertinence
Question n° 30872 posée par M. Gérard Cornu

Aggravation des sanctions pour refus de vaccinations

Réponse du ministère : Santé

01/02/2001
Pertinence