Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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100 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

95 questions

Question n° 04933 posée par M. Jean Cluzel

Taxe de co-responsabilité concernant les céréales et industrie de la nutrition animale

Réponse du ministère : Agriculture

05/03/1987
Pertinence
Question n° 06066 posée par M. Jean Cluzel

Anciens combattants d'Afrique du Nord: mention "guerre" sur les titres de pension

Réponse du ministère : Anciens combattants

14/05/1987
Pertinence
Question n° 07275 posée par M. Jean Cluzel

Amélioration des conditions de réception des émissions de télévision : procédure

Réponse du ministère : Culture

30/07/1987
Pertinence
Question n° 08081 posée par M. Jean Cluzel

Avenir de la profession d'orthophoniste

Réponse du ministère : Affaires sociales

15/10/1987
Pertinence
Question n° 08375 posée par M. Jean Cluzel

Délai de prévention des maladies de type tropical : assouplissement

Réponse du ministère : Anciens combattants

05/11/1987
Pertinence
Question n° 08580 posée par M. Jean Cluzel

Taux d'imposition et TVA sur les inventions

Réponse du ministère : Budget

19/11/1987
Pertinence
Question n° 00651 posée par M. Jean Cluzel

Achat de cars de reportage télévisé par la DGT

Réponse du ministère : Postes

07/07/1988
Pertinence
Question n° 00732 posée par M. Jean Cluzel

Situation des médecins généralistes de l'Allier

Réponse du ministère : Solidarité

14/07/1988
Pertinence
Question n° 00737 posée par M. Jean Cluzel

Ecoles de formation en soins infirmiers de l'Allier

Réponse du ministère : Solidarité

14/07/1988
Pertinence
Question n° 02450 posée par M. Jean Cluzel

Communautés européennes : livre vert des droits d'auteur et du défi technologique

Réponse du ministère : Culture

24/11/1988
Pertinence