Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

402 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

332 questions

Question n° 21308 posée par M. Roger Poudonson

Remboursement des vaccins contre les infections à Haemophilus influenzae type B

Réponse du ministère : Affaires sociales

21/05/1992
Pertinence
Question n° 00577 posée par M. Edouard Le Jeune

Vaccin contre la rougeole, les oreillons et la rubéole

Réponse du ministère : Santé

06/05/1993
Pertinence
Question n° 11298 posée par M. Jean Pépin

Vaccination contre l'hépatite B

Réponse du ministère : Travail

29/06/1995
Pertinence
Question n° 17263 posée par M. Bernard Barbier

Vaccination anti-rabique des chiens des " sans-domicile fixe "

Réponse du ministère : Intérieur

22/08/1996
Pertinence
Question n° 19730 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Conséquences possibles de la vaccination contre l'hépatite B

Réponse du ministère : Santé

26/12/1996
Pertinence
Question n° 03418 posée par M. Emmanuel Hamel

Risques de vaccin contre l'hépatite B

Réponse du ministère : Santé

09/10/1997
Pertinence
Question n° 06407 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan de la campagne de prévention pour le vaccin contre la grippe

Réponse du ministère : Santé

19/02/1998
Pertinence
Question n° 11821 posée par M. Philippe Arnaud

Vaccination contre l'hépatite B

Réponse du ministère : Santé

05/11/1998
Pertinence
Question n° 19020 posée par M. Claude Domeizel

Vaccinations des sapeurs-pompiers

Réponse du ministère : Intérieur

30/09/1999
Pertinence
Question n° 19957 posée par M. Emmanuel Hamel

Vaccination contre la grippe

Réponse du ministère : Santé

28/10/1999
Pertinence