Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1167 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

921 questions

Question n° 0599G posée par M. Francis Giraud

Plan national de lutte contre la grippe aviaire

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

20/01/2006
Pertinence
Question n° 21364 posée par M. Roger Karoutchi

Manque d'information des médecins sur la grippe aviaire

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

26/01/2006
Pertinence
Question n° 21373 posée par Mme Patricia Schillinger

Le virus H5N1 aux frontières françaises

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

26/01/2006
Pertinence
Question n° 21483 posée par Mme Sandrine Hurel

Soutien à la filière avicole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

02/02/2006
Pertinence
Question n° 0636G posée par M. Bernard Barraux

Conséquences de la grippe aviaire sur la filière agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

24/02/2006
Pertinence
Question n° 22037 posée par M. Bernard Frimat

Élevage avicole amateur

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

09/03/2006
Pertinence
Question n° 0014A posée par M. Dominique Mortemousque

Conséquences économiques de l'épidémie de grippe aviaire sur la filière avicole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

23/03/2006
Pertinence
Question n° 22452 posée par M. Jacques Blanc

Actions de communication sur la grippe aviaire

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

30/03/2006
Pertinence
Question n° 22795 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Insuffisance des aides destinées aux aviculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

20/04/2006
Pertinence
Question n° 22850 posée par M. Pierre Mauroy

Élevage avicole amateur

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

20/04/2006
Pertinence