Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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100 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

95 questions

  1. Question n° 25866 posée par M. Jean Cluzel

    Télédiffusion de France: financement de la protection des installations

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 26866 posée par M. Jean Cluzel

    Défense de la production de viande ovine en France

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 29448 posée par M. Jean Cluzel

    Politique familiale de la France

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 31468 posée par M. Jean Cluzel

    Pratique par EDF des factures estimatives

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00293 posée par M. Jean Cluzel

    Politique familiale de la France pour 1980

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03450 posée par M. Jean Cluzel

    Etude sur la filière production-consommation de la viande bovine en France

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03939 posée par M. Jean Cluzel

    Causes et conséquences des crues de l'Allier les 6 et 7 janvier 1982

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 10465 posée par M. Jean Cluzel

    Réciprocité entre les sécurités sociales de France et du Cameroun

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 11988 posée par M. Jean Cluzel

    Exploitation des mines du bassin de l'Aumance dans l'Allier

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 17221 posée par M. Jean Cluzel

    Proposition du conseil d'administration d'EDF-GDF

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible