Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
309 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
266 questions
-
Question n° 26130 posée par M. Jacques Habert
Titularisation et promotion dans l'enseignement supérieur des membres du personnel enseignant en fonction à l'étranger
Réponse du ministère : Universités
Pertinence
-
Question n° 28288 posée par M. Jacques Habert
Rémunération du personnel civil de coopération
Réponse du ministère : Coopération
Pertinence
-
Question n° 00230 posée par M. Jacques Habert
Réforme de l'enseignement des langues vivantes
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 05345 posée par M. Jacques Habert
Elections au conseil supérieur des français de l'étranger: vote par correspondance
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence
-
Question n° 05346 posée par M. Jacques Habert
Elections au conseil supérieur des français de l'étranger: inscription sur les listes d'électeurs
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence
-
Question n° 05347 posée par M. Jacques Habert
Elections au conseil supérieur des français de l'étranger: radiation de la liste des électeurs
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence
-
Question n° 05348 posée par M. Jacques Habert
Elections au conseil supérieur des français de l'étranger: communication et copie des listes d'électeurs
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence
-
Question n° 05349 posée par M. Jacques Habert
Elections au conseil supérieur des français de l'étranger: regroupement et découpage des circonscriptions électorales
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence
-
Question n° 05350 posée par M. Jacques Habert
Elections au conseil supérieur des français de l'étranger: mode de scrutin à la proportionnelle, au plus fort reste
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence
-
Question n° 05351 posée par M. Jacques Habert
Elections au conseil supérieur des français de l'étranger: interdiction de toute propagande
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence