Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

15 questions

Question n° 26215 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Ile-de-France: création d'une agence d'informations au service des entreprises

Réponse du ministère : Industrie

29/04/1978
Pertinence
Question n° 29563 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Ile-de-France: localisation des activités du "tertiaire sociale": bilan d'étude

Réponse du ministère : Environnement

15/03/1979
Pertinence
Question n° 35243 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Constructions scolaires en Ile-de-France: report des subventions pour acquisition de terrains

Réponse du ministère : Éducation

01/10/1980
Pertinence
Question n° 03713 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Zones pavillonnaires en Ile-de-France : bilan d'étude

Réponse du ministère : Urbanisme

08/01/1982
Pertinence
Question n° 04063 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Ile-de-France: évolution des espaces verts

Réponse du ministère : Environnement

27/01/1982
Pertinence
Question n° 05902 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

SNCF ou EDF: remplacement de la sous-traitance privée par des services de maintenance intégrés

Réponse du ministère : Recherche

12/05/1982
Pertinence
Question n° 08464 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

SNCF et EDF: création de services d'entretien intégrés

Réponse du ministère : Recherche

22/10/1982
Pertinence
Question n° 08585 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Producteurs de betterave: conséquences de l'institution d'une taxe à l'exportation

Réponse du ministère : Agriculture

03/11/1982
Pertinence
Question n° 09101 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Représentants de l'Etat dans les régions et départements: respect du protocole

Réponse du ministère : Intérieur

20/11/1982
Pertinence
Question n° 17241 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Représentants de l'Etat dans les régions et départements: respect du protocole

Réponse du ministère : Intérieur

03/05/1984
Pertinence