Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

40 questions

  1. Question n° 0421G posée par M. Nicolas About

    Grippe A

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1015G posée par Mme Évelyne Perrot

    Inégal remboursement entre infirmiers et pharmaciens de l'acte de vaccination

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1087G posée par Mme Véronique Guillotin

    Vaccination contre le papillomavirus

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1482G posée par M. Joël Guerriau

    Vaccin contre la grippe et vaccin contre la Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1590G posée par Mme Laurence Cohen

    Politique vaccinale du Gouvernement

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1592G posée par M. Patrick Kanner

    Stratégie vaccinale

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1604G posée par Mme Françoise Dumont

    Stratégie vaccinale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1611G posée par Mme Sophie Primas

    Stratégie vaccinale

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1613G posée par M. Pascal Savoldelli

    Situation chez Sanofi et politique vaccinale

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1622G posée par M. Jean Louis Masson

    Campagne de vaccination

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très faible