Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

7714 questions

  1. Question n° 25866 posée par M. Jean Cluzel

    Télédiffusion de France: financement de la protection des installations

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25883 posée par M. Charles de Cuttoli

    Locataires et gérants de terre au Maroc: répartition d'une indemnisation

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 25919 posée par M. Francis Palmero

    Sauvegarde de Venise et de l'Acropole: action de la France

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 26036 posée par M. Robert Pontillon

    Français établis hors de France: centres de vote

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 26085 posée par M. Paul Seramy

    Ile-de-France: prise en charge des aides ménagères par les caisses de retraite

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 26121 posée par M. Jean Lecanuet

    Lutte contre la drogue : doublement de la contribution de la France au fonds des Nations-Unies

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 26130 posée par M. Jacques Habert

    Titularisation et promotion dans l'enseignement supérieur des membres du personnel enseignant en fonction à l'étranger

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 26148 posée par M. Francis Palmero

    Prix des spiritueux français en France: taxation

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  9. Question n° 26215 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Ile-de-France: création d'une agence d'informations au service des entreprises

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 26233 posée par M. Charles de Cuttoli

    Situation au regard de la sécurité sociale des conjoints des travailleurs salariés à l'étranger

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible