Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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92 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

64 questions

Question n° 01343 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Travailleurs français privés d'emploi embauchés à l'étranger: aides

Réponse du ministère : Travail

17/12/1980
Pertinence
Question n° 01391 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Français salariés résidant à l'étranger en chômage: situation

Réponse du ministère : Travail

20/12/1980
Pertinence
Question n° 03936 posée par M. Paul d'Ornano

Télévision: suspension d'un journaliste

Réponse du ministère : Communication

20/01/1982
Pertinence
Question n° 11049 posée par M. Charles de Cuttoli

Licenciement de salariés français à l'étranger: frais de rapatriement

Réponse du ministère : Affaires sociales

07/04/1983
Pertinence
Question n° 11786 posée par M. Charles de Cuttoli

Régime juridique des mises à la retraite

Réponse du ministère : Affaires sociales

19/05/1983
Pertinence
Question n° 11787 posée par M. Charles de Cuttoli

Retraite: montant de la rente d'allocations complémentaires

Réponse du ministère : Affaires sociales

19/05/1983
Pertinence
Question n° 00157 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Entreprise Jeumont-Schneider

Réponse du ministère : Industrie

17/04/1986
Pertinence
Question n° 03370 posée par M. André Duromea

Entreprise Dresser-France au Havre (Seine-Maritime): demande de licenciement d'élus du personnel

Réponse du ministère : Affaires sociales

06/11/1986
Pertinence
Question n° 04641 posée par M. Josselin de Rohan

Mouvements de présidents, directeurs de l'information et de journalistes à la radio et à la télévision

Réponse du ministère : Culture

19/02/1987
Pertinence
Question n° 07467 posée par M. Josselin de Rohan

Mouvements de présidents, directeurs de l'information et de journalistes à la radio et à la télévision

Réponse du ministère : Culture

20/08/1987
Pertinence