Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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93 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

85 questions

Question n° 1156G posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Coronavirus

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

30/01/2020
Pertinence
Question n° 1196G posée par M. Bernard Jomier

Coronavirus

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/02/2020
Pertinence
Question n° 1220G posée par M. Bruno Retailleau

Protection sanitaire des Français

Réponse du Premier ministre

20/03/2020
Pertinence
Question n° 1223G posée par Mme Nathalie Delattre

Rôle des élus

Réponse du Ministère de l'intérieur

20/03/2020
Pertinence
Question n° 1225G posée par M. Patrick Kanner

Carte hospitalière

Réponse du Premier ministre

20/03/2020
Pertinence
Question n° 1230G posée par Mme Éliane Assassi

Politique de nationalisations pour l'avenir économique, social et sanitaire du pays

Réponse du Premier ministre

26/03/2020
Pertinence
Question n° 1233G posée par M. Philippe Dallier

Efficacité des mesures d'urgence pour limiter l'impact économique sur les entreprises

Réponse du Premier ministre

26/03/2020
Pertinence
Question n° 1239G posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

Stratégie industrielle en matière de matériel médical et de médicaments

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

02/04/2020
Pertinence
Question n° 15028 posée par M. Daniel Gremillet

Règlement général sur la protection des données et distribution des masques aux professionnels de santé du Grand Est

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

02/04/2020
Pertinence
Question n° 1246G posée par M. François Patriat

Premier bilan du confinement

Réponse du Premier ministre

09/04/2020
Pertinence