Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

8 questions

Question n° 31468 posée par M. Jean Cluzel

Pratique par EDF des factures estimatives

Réponse du ministère : Industrie

05/10/1979
Pertinence
Question n° 11988 posée par M. Jean Cluzel

Exploitation des mines du bassin de l'Aumance dans l'Allier

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

26/05/1983
Pertinence
Question n° 07870 posée par M. Jean Cluzel

Projet de réforme de la structure de la direction de la distribution EDF-GDF en région Auvergne

Réponse du ministère : Industrie

11/01/1990
Pertinence
Question n° 05634 posée par M. Jean Cluzel

Participation financière des communes aux travaux de mise en souterrain des réseaux téléphoniques

Réponse du ministère : Industrie

14/04/1994
Pertinence
Question n° 06718 posée par M. Jean Cluzel

Réforme des classifications des agents de La Poste et de France Télécom

Réponse du ministère : Industrie

16/06/1994
Pertinence
Question n° 12715 posée par M. Jean Cluzel

Effectifs d'Electricité de France dans l'Allier

Réponse du ministère : Industrie

07/11/1995
Pertinence
Question n° 13184 posée par M. Jean Cluzel

Prix des véhicules automobiles au sein de l'Union européenne

Réponse du ministère : Industrie

21/12/1995
Pertinence
Question n° 20323 posée par M. Jean Cluzel

Retraités de La Poste

Réponse du ministère : Industrie

06/02/1997
Pertinence