Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

11 questions

Question n° 08661 posée par M. Jean-Luc Fichet

Épidémie de fièvre catarrhale ovine

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

07/05/2009
Pertinence
Question n° 10298 posée par M. Jacky Le Menn

Nécessité d'un dispositif de "vaccin vigilance"

Réponse du Ministère de la santé et des sports

01/10/2009
Pertinence
Question n° 10695 posée par M. Ivan Renar

Création d'un dispositif de vaccinovigilance

Réponse du Ministère de la santé et des sports

29/10/2009
Pertinence
Question n° 13949 posée par M. Michel Raison

Publicité des vaccins vétérinaires

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

23/01/2020
Pertinence
Question n° 23692 posée par M. Jean-Yves Leconte

Vaccination effectuée par nos postes diplomatiques et consulaires dans un certain nombre de pays hors de France

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

08/07/2021
Pertinence
Question n° 23995 posée par M. Jean-Claude Anglars

Articulation entre le pass sanitaire européen et le pass sanitaire français

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

29/07/2021
Pertinence
Question n° 24224 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Reconnaissance des vaccinations réalisées avec un vaccin non homologués par l'Agence européenne du médicament

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

26/08/2021
Pertinence
Question n° 24234 posée par M. Jean-Yves Leconte

Conséquences de la non-reconnaissance par la France de certains vaccins reconnus par l'organisation mondiale de la santé

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

26/08/2021
Pertinence
Question n° 24360 posée par M. Yves Détraigne

Accélération du programme Covax

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

09/09/2021
Pertinence
Question n° 25797 posée par M. Yves Détraigne

Accélération du programme Covax

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

09/12/2021
Pertinence