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Questions avec réponses

7 questions

1. Question n° 00970 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

   Suppression de France 2 du réseau de télévision numérique terrestre en Italie

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   19/07/2007

   Pertinence

2. Question n° 03356 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

   Règles de réciprocité dans les hôpitaux français

   Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

   14/02/2008

   Pertinence

3. Question n° 15524 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

   Évaluation de la mise sous tutelle européenne du site archéologique de Pompéi

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

   02/04/2015

   Pertinence

4. Question n° 0355G posée par M. Richard Yung

   Situation en Italie

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

   30/05/2018

   Pertinence

5. Question n° 07742 posée par Mme Esther Benbassa

   Assignation en justice et placement aux arrêts domiciliaires du maire de Riace en Calabre

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   15/11/2018

   Pertinence

6. Question n° 07792 posée par Mme Sophie Taillé-Polian

   Assignation en justice et placement aux arrêts domiciliaires du maire de Riace en Italie

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   22/11/2018

   Pertinence

7. Question n° 16967 posée par M. Cyril Pellevat

   État des lieux de l'avancement du projet ferroviaire Lyon-Turin

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   25/06/2020

   Pertinence