Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

21 questions

Question n° 09698 posée par Mme Isabelle Debré

Avenir des pharmacies de proximité

Réponse du Ministère de la santé et des sports

23/07/2009
Pertinence
Question n° 0463S posée par M. Claude Bérit-Débat

L'accès aux soins menacé en Dordogne

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

26/02/2009
Pertinence
Question n° 0367S posée par M. Yannick Bodin

Plate-forme hospitalière du sud de la Seine-et-Marne

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

18/12/2008
Pertinence
Question n° 06437 posée par M. Hervé Maurey

Situation de la démographie médicale et accès aux soins en milieu rural

Réponse du Ministère de la santé et des sports

04/12/2008
Pertinence
Question n° 05478 posée par M. François Marc

Organisation territoriale des permanences de soins

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

04/09/2008
Pertinence
Question n° 05022 posée par M. Daniel Percheron

Intentions de la sécurité sociale minière

Réponse du Ministère de la santé et des sports

03/07/2008
Pertinence
Question n° 03807 posée par Mme Jacqueline Alquier

Distribution par la GMS des médicaments

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

27/03/2008
Pertinence
Question n° 0139S posée par M. Dominique Mortemousque

Pénurie de médecins en milieu rural

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

17/01/2008
Pertinence
Question n° 02111 posée par M. François Marc

Organisation territoriale des permanences de soins

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

11/10/2007
Pertinence
Question n° 00752 posée par M. Roland Ries

Activité pharmaceutique

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

12/07/2007
Pertinence