Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

21 questions

Question n° 17992 posée par M. Aymeri de Montesquiou

Disparition des officines pharmaceutiques dans les petites communes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

07/04/2011
Pertinence
Question n° 17849 posée par M. Alain Fauconnier

Disparition des officines pharmaceutiques dans les petites communes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

31/03/2011
Pertinence
Question n° 15286 posée par M. Jean-Marc Todeschini

Situation des pharmacies d'officine

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

30/09/2010
Pertinence
Question n° 14900 posée par M. Thierry Repentin

Financement des services de soins infirmiers à domicile en milieu rural et en zone de montagne

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

26/08/2010
Pertinence
Question n° 14689 posée par M. Jean-Luc Fichet

Démographie médicale et reconnaissance de la médecine générale

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

29/07/2010
Pertinence
Question n° 0897S posée par M. Robert Tropeano

Désertification médicale

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

15/04/2010
Pertinence
Question n° 0850S posée par Mme Nicole Bricq

Fermeture de l'unité de l'hôpital intercommunal de La Ferté-sous-Jouarre

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

11/03/2010
Pertinence
Question n° 0758S posée par M. Jean Boyer

Revitalisation rurale et démographie médicale

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

31/12/2009
Pertinence
Question n° 0715S posée par M. Jacques Mézard

Suppression annoncée de 182 blocs opératoires

Réponse du Ministère de la santé et des sports

12/11/2009
Pertinence
Question n° 10831 posée par M. Jacques Mézard

Situation démographique des orthophonistes libéraux dans le Cantal

Réponse du Ministère de la santé et des sports

12/11/2009
Pertinence