Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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286 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

247 questions

  1. Question n° 21876 posée par M. Olivier Henno

    Politique vaccinale européenne

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21896 posée par M. Olivier Paccaud

    Stratégie vaccinale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21902 posée par M. Patrice Joly

    Exclusion des infirmiers de la campagne de vaccination contre le Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21915 posée par M. Sebastien Pla

    Extension de l'autorisation de prescription des vaccins aux infirmiers pour garantir une couverture vaccinale proche des citoyens

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21926 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Éviction des infirmiers et infirmières de la stratégie vaccinale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 21971 posée par Mme Élisabeth Doineau

    Prise de rendez-vous pour la vaccination contre la Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1735G posée par M. Thani Mohamed Soilihi

    Politique de vaccination

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 21707 posée par M. Bruno Rojouan

    Extension des compétences vaccinales aux infirmiers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 21727 posée par Mme Évelyne Perrot

    Reconnaissance du rôle infirmier dans la stratégie vaccinale anti-Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 21732 posée par M. René-Paul Savary

    Vaccination anti pneumococcique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible