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Questions avec réponses

7758 questions

1. Question n° 09601 posée par M. Ian Brossat

   Accès des usagers les plus démunis aux réductions tarifaires dans les transports publics à Paris

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   28/12/2023

   Pertinence

2. Question n° 09620 posée par M. Patrice Joly

   Situation des établissement ou services d'aide par le travail

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

   28/12/2023

   Pertinence

3. Question n° 09632 posée par M. Grégory Blanc

   Reconnaissance de la fibromyalgie comme une affection de longue durée

   Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   28/12/2023

   Pertinence

4. Question n° 0691G posée par M. Stéphane Piednoir

   Nouveau conseil présidentiel pour la science

   Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

   21/12/2023

   Pertinence

5. Question n° 0992S posée par M. Bernard Jomier

   Meilleure prévention de l'arrêt cardiaque extra-hospitalier en France

   Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

   21/12/2023

   Pertinence

6. Question n° 0995S posée par M. Stéphane Demilly

   Projet de loi sur le modèle français de la fin de vie

   Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

   21/12/2023

   Pertinence

7. Question n° 09514 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

   Mesures de prévention face à la grippe aviaire

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   21/12/2023

   Pertinence

8. Question n° 09533 posée par M. Jean-Luc Fichet

   Attribution de la prime Ségur, avec rétroactivité, pour l'ensemble des salariés de l'association Appui santé en Cornouailles

   Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   21/12/2023

   Pertinence

9. Question n° 09556 posée par M. Jean-Noël Guérini

   Aide alimentaire

   Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   21/12/2023

   Pertinence

10. Question n° 0971S posée par Mme Pauline Martin

    Situation de la psychiatrie dans le Loiret

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

    14/12/2023

    Pertinence