Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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286 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

247 questions

  1. Question n° 21300 posée par Mme Patricia Schillinger

    Recommandation de la Haute Autorité de santé et extension des compétences vaccinales

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1702G posée par M. Jean-François Longeot

    Utilisation d'une onzième dose possible avec les flacons des vaccins Moderna

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21181 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Stratégie confuse de l'État concernant les laboratoires nantais Xenotheran et Valvena

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21191 posée par Mme Valérie Boyer

    Disparités régionales en matière vaccinale face à la pandémie Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21133 posée par Mme Élisabeth Doineau

    Retard des vaccinations dites « de routine »

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 20606 posée par Mme Laurence Garnier

    Initiatives françaises de production de vaccins anti-Covid-19

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 20647 posée par M. Daniel Laurent

    Vaccination de proximité et implication des maires

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 20693 posée par M. Jean-François Longeot

    Vaccination des jeunes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 20702 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Vaccination des étudiants

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1643G posée par M. Hervé Maurey

    Politique vaccinale et innovation pharmaceutique française

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Très faible