Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1454 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

1183 questions

Question n° 1265G posée par Mme Sophie Taillé-Polian

Fin du déconfinement scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

16/04/2020
Pertinence
Question n° 1246G posée par M. François Patriat

Premier bilan du confinement

Réponse du Premier ministre

09/04/2020
Pertinence
Question n° 15211 posée par M. Pascal Allizard

Usage de l'hydroxychloroquine contre le Covid-19

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/04/2020
Pertinence
Question n° 1245G posée par M. Michel Laugier

Absence de contrôle sanitaire dans les aéroports

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

02/04/2020
Pertinence
Question n° 1220G posée par M. Bruno Retailleau

Protection sanitaire des Français

Réponse du Premier ministre

20/03/2020
Pertinence
Question n° 1225G posée par M. Patrick Kanner

Carte hospitalière

Réponse du Premier ministre

20/03/2020
Pertinence
Question n° 14795 posée par Mme Marie Mercier

Autisme en France

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

19/03/2020
Pertinence
Question n° 14835 posée par Mme Marie Mercier

Pompes à insuline implantables

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/03/2020
Pertinence
Question n° 14710 posée par M. Michel Laugier

Plan national des soins palliatifs

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/03/2020
Pertinence
Question n° 14726 posée par Mme Catherine Deroche

Plan national des soins palliatifs

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/03/2020
Pertinence