Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1454 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

1183 questions

  1. Question n° 25666 posée par M. Yves Détraigne

    Faire mieux connaître la broncho-pneumopathie chronique obstructive

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25323 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Mise en oeuvre opérationnelle du passe sanitaire dans les médiathèques et les bibliothèques

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 24838 posée par M. Sebastien Pla

    Besoin urgent d'un débat public sur la protection des données de santé

    Réponse du Première ministre

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 24609 posée par M. Fabien Genet

    Plafonnement du taux de vaccination des personnes à risques

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 24660 posée par Mme Françoise Férat

    Stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens et ses impacts sur la filière des plantes médicinales, aromatiques ou à parfum

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 2007G posée par Mme Annick Petrus

    Situation sanitaire en outre-mer

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 24338 posée par M. Alain Joyandet

    Inadéquation entre le Nutri-score et les fromages d'appellation d'origine protégée ou d'indication géographique protégée

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 24224 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Reconnaissance des vaccinations réalisées avec un vaccin non homologués par l'Agence européenne du médicament

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 23972 posée par M. Pascal Allizard

    Fraudes au « pass sanitaire »

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 24095 posée par M. Hervé Maurey

    Suivi sanitaire des populations concernées par les conséquences de l'incendie de l'usine Lubrizol de Rouen

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible