Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 0909G posée par M. Xavier Iacovelli

    Politiques publiques relatives à la famille

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05718 posée par M. Xavier Iacovelli

    Personnels des foyers de l'aide sociale à l'enfance des Hauts-de-Seine

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1705G posée par M. Xavier Iacovelli

    Reste à charge zéro

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10269 posée par M. Xavier Iacovelli

    Situation de l'aide sociale à l'enfance des Hauts-de-Seine

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0637G posée par M. Xavier Iacovelli

    Plan de protection de l'enfance

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 07445 posée par M. Xavier Iacovelli

    Situation de l'aide sociale à l'enfance des Hauts-de-Seine

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 07156 posée par M. Xavier Iacovelli

    Lutte contre le marché parallèle du tabac

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 03299 posée par M. Xavier Iacovelli

    Jeux olympiques et paralympiques 2024 et charte d'insertion Solideo

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02959 posée par M. Xavier Iacovelli

    Pollution des sols dans les équipements scolaires à proximité d'anciens sites industriels

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible