Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

17 questions

Question n° 0702G posée par M. Patrick Kanner

Politique générale du Gouvernement

Réponse du Premier ministre

18/01/2024
Pertinence
Question n° 06514 posée par M. Patrick Kanner

Problèmes liés à la modernisation et à l'extension de l'aéroport de Lille-Lesquin

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

27/04/2023
Pertinence
Question n° 06402 posée par M. Patrick Kanner

Situation de l'hôpital maritime de Zuydcoote

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

20/04/2023
Pertinence
Question n° 0328G posée par M. Patrick Kanner

Situation sociale en France

Réponse du Première ministre

30/03/2023
Pertinence
Question n° 0275G posée par M. Patrick Kanner

Examen de la réforme des retraites au Sénat et mobilisation sociale du 7 mars

Réponse du Première ministre

09/03/2023
Pertinence
Question n° 0017G posée par M. Patrick Kanner

Rentrée sociale, grèves et mouvements sociaux

Réponse du Première ministre

13/10/2022
Pertinence
Question n° 23092 posée par M. Patrick Kanner

Situation sanitaire au Népal

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

03/06/2021
Pertinence
Question n° 22328 posée par M. Patrick Kanner

Informations diffusées lors du comité de liaison parlementaire du 28 janvier 2021

Réponse du Premier ministre

22/04/2021
Pertinence
Question n° 1592G posée par M. Patrick Kanner

Stratégie vaccinale

Réponse du Premier ministre

14/01/2021
Pertinence
Question n° 19928 posée par M. Patrick Kanner

Stratégie vaccinale

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/01/2021
Pertinence