Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

15 questions

Question n° 1325S posée par M. Rémy Pointereau

Situation des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes dans le Cher

Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

30/05/2024
Pertinence
Question n° 08028 posée par M. Rémy Pointereau

Inscription des biologistes médicaux à la liste des professionnels de santé dans le code de la santé publique

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

27/07/2023
Pertinence
Question n° 06036 posée par M. Rémy Pointereau

Pour un meilleur accompagnement des départements dans le financement des services d'aide et d'accompagnement à domicile

Réponse du Ministère des solidarités et des familles

30/03/2023
Pertinence
Question n° 00570 posée par M. Rémy Pointereau

Accessibilité numérique pour les aveugles et malvoyants

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

07/07/2022
Pertinence
Question n° 14566 posée par M. Rémy Pointereau

Numéro de santé unique 113

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

05/03/2020
Pertinence
Question n° 02536 posée par M. Rémy Pointereau

Devenir des orthophonistes hospitaliers

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/12/2017
Pertinence
Question n° 16587 posée par M. Rémy Pointereau

Développement des soins palliatifs en France

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

04/06/2015
Pertinence
Question n° 10971 posée par M. Rémy Pointereau

Réforme des rythmes scolaires et intégration des handicapés

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

20/03/2014
Pertinence
Question n° 09106 posée par M. Rémy Pointereau

Reconnaissance et indemnisation des conséquences sanitaires des essais nucléaires français

Réponse du Ministère de la défense

07/11/2013
Pertinence
Question n° 05221 posée par M. Rémy Pointereau

Situation des buralistes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/03/2013
Pertinence