Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1461 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

1189 questions

  1. Question n° 17993 posée par M. Damien Regnard

    Traitements médicaux pour les Français établis hors de France

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1214S posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Souveraineté et indépendance sanitaires de la France

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12979 posée par Mme Claudine Lepage

    Virus Ebola

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09724 posée par M. Didier Guillaume

    Augmentation du nombre de naissances prématurées en France

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22596 posée par Mme Nelly Tocqueville

    Engagement de la France envers le fonds mondial de lutte contre le sida, la tuberculose et le paludisme

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du développement et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 08764 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Progression du nombre de naissances prématurées en France

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 08489 posée par M. Hervé Maurey

    Augmentation du nombre de naissances prématurées en France

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 10647 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Prématurité en France

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04623 posée par M. Roland Courteau

    Augmentation de l'obésité en France

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 08015 posée par M. Jacques Legendre

    Participation de la France à l'éradication complète de la poliomyélite

    Réponse du Ministère chargé du développement

    Pertinence Très faible