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Questions avec réponses

1189 questions

1. Question n° 00096 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

   Réglementation de l'utilisation des implants dentaires

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   22/04/1993

   Pertinence

2. Question n° 00110 posée par M. Jean Cluzel

   Mesures sanitaires envisagées pour faire face à l'épizootie de fièvre aphteuse

   Réponse du ministère : Agriculture

   22/04/1993

   Pertinence

3. Question n° 00127 posée par Mme Michelle Demessine

   Situation du lactarium de l'Institut Pasteur de Lille (Nord)

   Réponse du ministère : Santé

   22/04/1993

   Pertinence

4. Question n° 0524S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Prévention du saturnisme à Paris

   Réponse du ministère : Action humanitaire d'urgence

   18/12/1996

   Pertinence

5. Question n° 0010A posée par M. Claude Huriet

   Sécurité sanitaire en France et conditions de son renforcement

   Réponse du ministère : Santé

   05/02/1997

   Pertinence

6. Question n° 09841 posée par M. Marcel Vidal

   Mise en place des associations régionales de santé

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   13/11/2003

   Pertinence

7. Question n° 0024A posée par M. Yves Coquelle

   Epidémie de légionellose

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   28/01/2004

   Pertinence

8. Question n° 14089 posée par M. Jean-Claude Frécon

   Eventuelles conséquences pour la santé de l'expérimentation utilisant des ferrailles décontaminées

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   14/10/2004

   Pertinence

9. Question n° 14717 posée par M. Roger Karoutchi

   Absence de prévention sur les dangers des antidépresseurs

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   18/11/2004

   Pertinence

10. Question n° 16077 posée par M. Bernard Piras

    Rôle de l'environnement dans l'apparition des cancers

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    17/02/2005

    Pertinence